Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUTEX
SAINT FRERES SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1559520
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1999

Présentation de la marque VOLUTEX

Déposée le 29 septembre 1989 par SAINT FRERES SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAINT FRERES SNCTODO domicilié(e) 131, rue du Bac, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque VOLUTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUTEX est expirée depuis le 29 septembre 1999.

SAINT FRERES SNC a également déposé les autres marques suivantes : SAINTHANNE , VENTER , OMBRATEX , GRAPHO-PLAST


SAINT FRERES SNC, société en nom collectif - 131, rue du Bac, 75007 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247725 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178046 - Publication au BOPI 1994-10-27

Réservoirs de stockage amovibles en matériaux textiles pourvus d'une armature de soutien métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.